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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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SCoT approuvé

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Le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération bisontine a été approuvé à une large majorité par le Comité syndical lors de la séance du 14 décembre 2011.

Des exemplaires couleur sont disponibles sur simple demande écrite adressée à Madame la Présidente du SMSCoT.

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1 -  Rapport de présentation

Le rapport de présentation se compose des 5 documents suivants :

> Diagnostic de territoire

Ce document essentiel du SCoT fait état des points forts et des points faibles du territoire, des dysfonctionnements et des objectifs à atteindre au regard des prévisions économiques et démographiques. Il dégage les enjeux stratégiques conduisant au Projet d’aménagement et de développement durable (PADD).

=> Télécharger ce document, en trois fichiers :


> Etat initial de l’environnement

 

L'Etat initial de l’environnement analyse de manière fine et complète les composantes de l’environnement avant l’application du SCoT. Il identifie les questions environnementales qui se posent sur le territoire et permet, sur la base d'une analyse thématique (l’énergie, les ressources naturelles, le cadre de vie, les risques et nuisances) de dégager les enjeux environnementaux du territoire.

=> Télécharger ce document, en trois fichiers :

 

> Prévisions et justifications des choix

Cette partie présente de manière synthétique à la fois les prévisions économiques et démographiques, et les besoins en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de services au sein du périmètre du SCoT.
La justification des choix prend appuie sur le diagnostic du territoire. Elle expose les motivations des élus du SCoT dans leurs choix d’aménagement retenus. Ces choix orientent le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD).

=> Télécharger ce document : Prévisions et justifications des choix (pdf, 411 Ko)

 

> Illustration de certains principes d'aménagement et des densités préconisées par le SCoT 

=> Télécharger ce document : Illustrations de certains principes d'aménagement (pdf, 16,5 Mo)

 

> Evaluation stratégique environnementale

L’évaluation stratégique environnementale a pour objectif d’apprécier la cohérence des objectifs et orientations du SCoT avec les enjeux environnementaux du territoire identifiés par l’état initial de l’environnement. Elle doit déterminer les incidences prévisibles (selon leur importance) de la mise en œuvre du SCoT, et proposer des mesures pour les supprimer, les réduire ou les compenser.

=> Télécharger ce document : Évaluation stratégique environnementale (pdf, 1 Mo)
 



2 - Projet d’aménagement et développement durable


Le Projet d’aménagement et de développement durable du SCoT constitue le document de référence du SCoT.
En se fondant sur les résultats du diagnostic, il décline les ambitions politiques que veulent donner les élus au territoire avec comme dessein final, d’offrir aux habitants, actuels et futurs, des conditions et un cadre de vie de qualité.

Ainsi l’avenir du territoire du SCoT s’organise autour des 3 grandes ambitions du PADD :

- Ambition 1 : mettre les atouts du territoire au service de son attractivité 
Le SCoT détient de nombreux atouts tant économiques, touristiques que culturels. Il est primordial de les valoriser pour faire rayonner notre territoire aux niveaux régional, national, voire européen, réaffirmer le rôle de Besançon et de son agglomération comme capitale régionale de Franche-Comté au sein du Grand Est.

- Ambition 2 : construire un territoire au service d'un projet de société
Le SCoT se prépare à accueillir plus 27 000 habitants d’ici 2035. Bien vivre ensemble à 230 000 personnes ne s’improvise pas mais s’organise. Il est primordial d’anticiper en matière de logement, de transport mais aussi d’emploi pour que chacun puisse bénéficier de bonnes conditions de vie. Le SCoT souhaite donc développer les conditions de maintien et d’accueil des populations au sein de son périmètre dans le respect de son cadre de vie et de la qualité de son environnement.

- Ambition 3 : encadrer l'aménagement pour un développement plus durable
Les espaces naturels et agricoles constituent un atout majeur de notre territoire. La réponse en besoin en logements consomme beaucoup d’espace, et les constructions risquent d’empiéter trop fortement sur ce territoire. Afin de sortir de cette opposition entre se loger, travailler, se nourrir, etc. et préserver son cadre naturel, il nous appartient de comprendre comment conjuguer au quotidien ces besoins vitaux.

=> Télécharger ce document : Projet d’aménagement et de développement durable (pdf, 1,4 Mo)

 

3 - Document d’Orientations Générales

Seul document opposable, le Document d’Orientations Générales définit concrètement comme son nom l'indique, les orientations générales à portée  "règlementaire" permettant la mise en œuvre des ambitions du PADD.

=> Télécharger ce document, en trois fichiers :



 

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