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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Adoption du SCoT

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> 14 décembre 2011 : le Comité syndical a adopté son SCoT

Au terme d'un débat de près de deux heures et après l'examen d'amendements formulés en séance, le Comité syndical a adopté son Schéma de Cohérence Territoriale par un vote unanime moins une voix.