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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Etudes préalables au SCoT

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Dans le cadre de la concertation avec le public qui s'est déroulée tout au long de l'élaboration du SCoT, le Syndicat mixte a alimenté en continu les dossiers mis à la disposition du public avec les études qui ont permis de construire le projet du SCoT. Ces dossiers étaient consultables au siège du SMSCoT ainsi qu'au siège de chacune des Communautés de communes ou d'agglomération membres du Syndicat mixte.

La concertation s'est achevée le 20 octobre 2010 par l'adoption à l'unanimité par le Comité syndical du bilan de concertation.

L'ensemble des études réalisées dans le cadre du SCoT et mises à la disposition du public sont répertoriées ci-dessous.


 Livre Blanc du SCoT

couv livre blanc

 

 

 Le Livre Blanc du SCoT du Grand Besançon / Centre national de la recherche scientifique ; Université de Franche-Comté. - Besançon : CNRS, 2005. - 111p. (3Mo)

 

 

 

 

 

Préalablement au lancement de la démarche SCoT, les élus du bassin de vie bisontin ont souhaité revenir sur l’ensemble des documents établis durant les dernières années et qui s’articulent avec le SCoT. Ce travail réalisé par le laboratoire universitaire Théma a consisté à analyser, voire confronter les documents existants (Projet et contrat d'agglomération, Plan de déplacements urbains, Programme local de l’habitat, chartes des communautés de communes concernées par le périmètre du SCoT, Schéma directeur, Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire, etc.), afin d’en faire ressortir les principales dispositions qui font débat, les éventuelles contradictions, les zones d'ombre, etc. En découle de ce livre blanc, une série de questions clés qui constituent aux yeux de l’Université de Franche-Comté un socle des réflexions pour l’élaboration du SCoT.


 Pré-diagnostics

Pré-diagnoctic La Bussière

 

> Pré-diagnostic de la communauté de communes de La Bussière
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon. - Besançon : AudaB, 2004. - 44p. (5Mo)

 

 

 

 

 


couv prediag ccro

> Pré-diagnostic de la communauté de communes des Rives de l’Ognon
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2004. - 56p. (5Mo)

 

 

 

 

 

 

Prédiagnostic Vaite-Aigremont Couverture

 

> Pré-diagnostic de la communauté de communes de Vaîte-Aigremont
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2003. - 101p. (6Mo)

 

 

 

 

 

 

Prédiagnostic Val de la Dame Blanche

 

> Pré-diagnostic de la communauté de communes du Val de la Dame Blanche
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2003. - 40p. (5Mo)

 

 

 

 

 

 

Prédiagnostic du Val Saint-Vitois

 

> Pré-diagnostic de la communauté de communes du Val Saint-Vitois
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2004. - 54p. (5Mo)

 

 

 

 

 

Ces pré-diagnostics ont été réalisés en amont de la démarche du SCoT, sur le territoire des cinq communautés de communes concernées par son élaboration.
Ils s’inscrivent dans une démarche de connaissance réciproque des territoires et se sont avérés nécessaires pour comprendre les enjeux de chaque territoire intercommunal intégrant le futur SCoT. L’objectif de ces pré-diagnostics est de connaître les richesses propres à chacune des cinq communautés de communes et la volonté de développement exprimée par les élus. Cette approche a cherché également à replacer chaque communauté de communes dans le contexte élargi de l’aire urbaine de Besançon pour identifier les enjeux que chaque territoire partagera au sein du SCoT avec les territoires voisins. Ce travail effectué par l’agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon a ainsi conforté la délimitation du périmètre du SCoT.


Études Complémentaires

 

Formes Urbaines Villageoises> Formes urbaines villageoises dans le SCoT de l'agglomération bisontine : carnet de territoire
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement du Doubs ; Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon. - Besançon : CAUE25, AudaB, 2005. - 40p. (14Mo)

Cette étude consacrée aux diverses structurations des villages illustre différents types de répartition et d’organisation de l’habitat dans l’espace ou sur le territoire du SCoT. Cet ouvrage permet une prise de conscience sur la nécessité d’organiser le développement urbain de notre territoire de manière harmonieuse.

 

 

> Schéma de Cohérence Territoriale : approche par secteurs géographiques
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2008. - 44p. (9Mo)

Le territoire du SCoT n’évoluant pas de manière identique sur tout le périmètre, le SMSCoT a donc souhaité réaliser une analyse permettant de comprendre les différentes dynamiques qui animent le territoire du SCoT. Abordée par grands secteurs géographiques elle en dégage les principaux enjeux de développement territorial.

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> Schéma d’aménagement pour le secteur nord du territoire : rapport de présentation – scénarios phases 1 – 2 – 3
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2007. - 51p. (6Mo)

L’arrivée de la Ligne à Grande Vitesse (LGV) à échéance 2011 constitue un levier majeur pour le développement résidentiel, économique et touristique de l’agglomération bisontine. Dans ce contexte, le Syndicat mixte du SCoT de l’agglomération bisontine a souhaité mener des réflexions sur le développement de ce secteur à enjeux. Cette étude vise à scénariser l’organisation (urbaine et économique) du secteur nord de l’agglomération en prenant en compte des principes forts comme le renouvellement urbain, la consommation maitrisée du foncier et la sobriété énergétique.

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> Infrastructure verte et bleue
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon.  - Besançon : AudaB, 2007. - 116p. (17Mo)

L’objectif de la mise en place d’une infrastructure verte et bleue (ou trame verte et bleue) est d’éviter la disparition de milliers d'espèces animales et végétales, en (re)constituant un réseau écologique cohérent qui permette aux espèces de circuler et d'interagir, et aident également les espèces à recoloniser les espaces d'où elles ont disparu.
Cette étude permet un diagnostic complet des éléments de paysage, patrimoine naturel, tourisme, loisirs, biodiversité... qu’ils soient remarquables ou ordinaires. Ces éléments caractérisent le territoire du SCoT de l’agglomération bisontine et doivent être pris en compte au-delà de la législation prévue dans le cadre de la réglementation (site inscrit, Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique…). L’objectif de ce rapport est de réaliser un état des lieux du territoire, de déterminer une hiérarchie entre les différents sites au regard des enjeux qu’ils représentent et de proposer un schéma d’infrastructure verte et bleue en termes de veille, de protection, de valorisation ou d’aménagement pour les espaces paysagers, de loisirs, forestiers, aquatiques, agricoles et de biodiversité spécifiques.
L’infrastructure verte et bleue est un complément de l’état initial de l’environnement.

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> Les pelouses calcicoles : phase 1 évaluation écologique
Bureau d’études Biotope. - Besançon : Biotope, 2007. - 109p. (46 Mo)


> Les pelouses calcicoles : phase 2 évaluation de la richesse écologique, hiérarchisation et délimitation des sites
Bureau d’études Biotope - Besançon : AudaB, 2008. - 228p. (72 Mo)

La démarche a consisté à mener des investigations plus fines sur un écosystème à grande valeur écologique : les pelouses sèches. L’étude s’est attachée, dans un premier temps à analyser leur vulnérabilité puis à identifier les mesures de protection, de préservation et de valorisation à mettre en œuvre.

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> Éléments de biodiversité des milieux forestiers et des milieux humides du SCoT
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon. – Besançon : AudaB, 2007. – 26p. (7 Mo)

Cette étude complémentaire à l’état initial de l’environnement met en lumière les richesses, les particularités et la biodiversité des milieux forestiers et milieux humides du périmètre du SCoT. Elle définit notamment les milieux les plus sensibles et propose à travers de grands objectifs, des actions visant à leur préservation.

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> Étude des zones d’activités économique sur le SCoT de l’agglomération bisontine
Bureau d’études Katalyse ; Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l’agglomération bisontine – Besançon : Katalyse, SMSCoT. 2005. – 166p. (1Mo)


Ce rapport a permis de réaliser un diagnostic des zones d’activités économiques (ZAE), de juger des besoins à l’horizon 2020 et de définir l’organisation et le développement des ZAE au sein du périmètre du SCoT.

 


 

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