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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Accueil Délibérations Délibérations de 2008

Délibérations 2008

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Ici, vous retrouverez toutes les délibérations votées par le COMITE SYNDICAL durant l'année 2008.


DÉLIBÉRATION

DATE

CONTENU

TELECHARGEMENT

Quorum
01.02.08Séance du 22 janvier : Certificat quorum non atteint
LIEN
Délégués16.05.08
Installation de nouveaux délégués
LIEN
Election
16.05.08
Election du Président
LIEN
Délégués
16.05.08
Détermination du nombre de Vice-Présidents et de membres du Bureau LIEN
Election
16.05.08
Election des Vice-Présidents
LIEN
Election
16.05.08
Election des autres membres du Bureau LIEN
Election
16.05.08
Election des représentants du Syndicat Mixte à l'Agence d'Urbanisme de l'agglomération de Besançon (Audab) LIEN
Délégation
16.05.08
Délégation du Comité Syndical au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat LIEN
Commission17.06.08
Création des commissions
LIEN
délégués commission
17.06.08
Désignation des délégués du SMSCoT dans les commissions LIEN
délégués commissions17.06.08
Modalités de désignation des délégués du SMSCoT dans les commissions LIEN
Elus
17.06.08
Indemnités élus
LIEN
Finances
17.06.08
Compte de gestion 2007
LIEN
Finances17.06.08
Compte administratif 2007
LIEN
Finances17.06.08
Affectation du résultat 2007 sur 2008
LIEN
Finances
17.06.08
Décision DM1
LIEN
Délégués18.11.08Modification de déléguésLIEN
Finances18.11.08 Décision modificative n°2
Réglement Int 18.11.08 Réglement Intérieur
Election 18.11.08 Election des membres de la commission d'appel d'offresLIEN
Communication 18.11.08 Stratégie de communication - Convention avec l'UFCLIEN