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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Accueil Délibérations Délibérations de 2009

Delibérations 2009

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Ici, vous retrouverez toutes les délibérations votées par le COMITE SYNDICAL durant l'année 2009.


DÉLIBÉRATION

DATE

CONTENU

TELECHARGEMENT

Secretaire03.02.09 Désignation d'un secrétaire de séance - approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical LIEN
Budget03.02.09Débat d'orientations budgétaires 2009
LIEN
Salaires03.02.09
Dématérialisation du paiement des salaires et des indemnités
LIEN
Population03.02.09 Recensement de la population - InformationLIEN
Commissions03.02.091ère Synthèse des travaux des commissions
LIEN
Foncier03.02.09 Stratégie foncière LIEN
Délégués03.02.09Modifications de déléguésLIEN
Finances03.02.09 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations du SMSCoT LIEN
Secrétaire10.03.09 Désignation d'un secrétaire de séance - approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical

LIEN

Budget10.03.09 Budget primitif 2009

LIEN

Convention10.03.09 Convention de financement de l'Audab pour 2009

LIEN

Volet commercial10.03.09

Volet commercial du SCoT

LIEN

Communication10.03.09 Communication

LIEN

Secrétaire16.06.09 Désignation d'un secrétaire de séance - approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical

LIEN

Délégués16.06.09Modifications de délégués

LIEN

Finances16.06.09 Compte de gestion 2008

LIEN

Finances16.06.09 Compte adminitratif 2008

LIEN

Finances16.06.09Affectation du résultat 2008 sur 2009

LIEN

Finances16.06.09 Décision modificative n°1

LIEN

DAC16.06.09 Document d'aménagement provisoire

LIEN

Espaces agricoles16.06.09 Devenir des espaces agricoles

LIEN