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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Délibérations

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Depuis le lancement de la démarche d'élaboration du SCoT, le Comité syndical se réuni entre quatre et six fois dans l'année afin d'examiner et se prononcer sur les différentes étapes qui ont permis au projet de se concrétiser, aujourd'hui de se mettre en oeuvre, mais également d'assurer la pérennité du Syndicat mixte.

Consultez les délibérations votées par le SMSCoT :


  • > Délibérations de l'année 2014
  • > Délibérations de l'année 2013
  • > Délibérations de l'année 2012
  • > Délibérations de l'année 2011
  •  > Délibérations de l'année 2009
  • > Délibérations de l'année 2008.